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© 2013 Microsoft Corporation. Tous droits réservés.
Microsoft, MS-DOS, Visual Basic, Visual Studio, Windows, Windows NT, Windows Server, Active Directory, Aero, BitLocker, HotStart, ReadyBoost, ReadyDrive, SideShow et SuperFetch sont soit des marques déposées ou des marques commerciales du groupe Microsoft.
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Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Spider Systems ® Limited. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Spider Systems Limited dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright 1987 Spider Systems Limited
Copyright 1988 Spider Systems Limited
Copyright 1990 Spider Systems Limited

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Seagate Software.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux d’ACE*COMM Corp. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel d’ACE*COMM Corp dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright 1995-1997 ACE*COMM Corp

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Sam Leffler and Silicon Graphics, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Sam Leffler et de Silicon Graphics dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright ©  1988-1997 Sam Leffler
Copyright ©  1991-1997 Silicon Graphics, Inc.
L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de vendre ce logiciel et 
sa documentation, à quelque fin que ce soit, est accordée par la présente licence sans frais, à condition
que (i) les avis sur les droits d’auteur mentionnés ci-avant et le présent avis d’autorisation apparaissent dans
toutes les copies du logiciel et de sa documentation, et que (ii) les noms de
Sam Leffler et Silicon Graphics ne soient exploités dans aucune publicité
relative au logiciel sans l’autorisation explicite, formulée à l’avance par écrit,
de Sam Leffler et de Silicon Graphics.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, 
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX 
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  
EN AUCUN CAS, SAM LEFFLER OU SILICON GRAPHICS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE
TOUT DOMMAGE PARTICULIER, FORTUIT, INDIRECT OU ACCESSOIRE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT,
OU DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE LA PERTE DE L’USAGE, DE DONNÉES OU DE PROFITS,
Y COMPRIS APRÈS AVOIR ÉTÉ PRÉVENUS DE L’ÉVENTUALITÉ D’UN TEL DOMMAGE, ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE 
RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE, OU CONNEXE À, L’USAGE OU LES PERFORMANCES 
DU PRÉSENT LOGICIEL.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Highground Systems. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Highground Systems dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright © 1996-1999 Highground Systems

Ce produit intègre du code de compression du groupe Info-ZIP. Aucun frais ou coût supplémentaire ne sera perçu pour l’usage de ce code, et les codes source originaux de compression sont mis à disposition gratuitement sur Internet à l’adresse http://www.info-zip.org/ ou ftp://ftp.info-zip.org/pub/infozip/src/.

Portions Copyright © 2000 SRS Labs, Inc

Ce produit contient un logiciel tiré de la bibliothèque de compression « zlib » pour un usage général.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de ScanSoft, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de ScanSoft, Inc. dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
TextBridge® OCR © par ScanSoft, Inc.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de l’Université de Californie du Sud. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de l’Université de Californie du Sud dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright © 1996 Université de Californie du Sud
Tous droits réservés.
L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel et sa documentation sous des formes de code source et binaires à quelque fin que ce soit vous est accordée sans frais par la présente licence, à condition que l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant et le présent avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies, et que la documentation, les documents de publicité et tout autre support en relation avec ladite distribution et ledit usage reconnaissent que le logiciel a été partiellement mis au point par l’Université de Californie du Sud, à l’Institut des Sciences de l’Information. Le nom de l’Université ne saurait servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit.
L’UNIVERSITÉ DE CALIFORNIE DU SUD ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation de ce logiciel à quelque fin que ce soit. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.
D’autres droits d’auteur peuvent s’appliquer à certaines parties du logiciel et portent le cas échéant une mention particulière.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de James Kanze. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de James Kanze dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
DROITS D’AUTEUR ET AVIS D’AUTORISATION
Tous droits réservés. 
L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (ci-après, le « Logiciel ») à des fins de manipulations non restreintes dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à l’utilisation, la copie, la publication, la distribution et/ou la vente des copies du Logiciel, et l’autorisation des personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, à condition que le ou les avis de droits d’auteur mentionnés ci-avant et le présent avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies du Logiciel, et qu’aussi bien le ou les avis de droits d’auteur et le présent avis d’autorisation susmentionnés apparaissent dans la documentation l’accompagnant. L’autorisation est également accordée pour modifier à loisir le Logiciel, à la condition que, dans le logiciel modifié, le préfixe « GB_ » soit changé par un autre préfixe quelconque et que les répertoires de nom pour les fichiers d’inclusion (« gb » dans la présente distribution) soient également modifiés. 
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE D’ATTEINTE AUX DROITS DE TIERCE PARTIE. LE DÉTENTEUR OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR INCLUS DANS LE PRÉSENT AVIS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES EN CAS DE TOUTE RÉCLAMATION, TOUT DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU ACCESSOIRE, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUELCONQUE RÉSULTANT DE LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICE, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, CONSÉCUTIF À OU LIÉ À L’UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL. 
À l’exception des mentions contenues dans le présent avis, le nom d’un détenteur de droits d’auteur ne saurait être utilisé dans des publicités ou sous une autre forme quelconque pour promouvoir la vente, l’usage ou autres offres intégrées au logiciel sans l’autorisation préalable par écrit dudit détenteur.

Ce produit contient un logiciel de Cisco ISAKMP Services.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de RSA Data Security, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de RSA Data Security, Inc. dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright © 1990, RSA Data Security, Inc. Tous droits réservés.
La licence pour copier et exploiter ce logiciel vous est concédée à condition qu’elle soit identifiée par l’intitulé « Algorithme de synthèse de message MD5 de RSA Data Security, Inc. » sur tous les documents mentionnant ou faisant référence à ce logiciel ou à cette fonction. La licence vous est en outre accordée pour réaliser et exploiter des travaux dérivés à condition que lesdits travaux soient identifiés par la mention « dérivés de l’algorithme de synthèse de message MD5 de RSA Data Security, Inc. » sur tous les documents mentionnant ou faisant référence à ces travaux dérivés.
RSA Data Security, Inc. ne fait aucune déclaration concernant aussi bien la qualité marchande de ce logiciel que l’adéquation de ce logiciel à un usage particulier quelconque. Celui-ci est fourni « en l’état » sans garantie expresse ou implicite d’aucune sorte.
 Ces avis doivent être conservés dans toutes les copies de toutes les parties de la présente documentation et/ou du présent logiciel.                                                                                   

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Regents de l’Université du Michigan. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Regents de l’Université du Michigan dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright © 1995, 1996 Regents de l’Université du Michigan.
Tous droits réservés.
L’autorisation d’utiliser, copier, modifier et distribuer ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis mentionné ci-avant sur les droits d’auteur apparaisse dans toutes les copies, et que l’avis sur les droits d’auteur et la présente mention d’autorisation soient portés dans la documentation l’accompagnant, et que le nom de l’Université du Michigan ne soit pas utilisé dans des publicités intégrant la distribution du logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. Ce logiciel vous est fourni tel quel sans garantie expresse ou implicite d’aucune sorte.
Copyright © 1993, 1994 Regents de l’Université du Michigan.
Tous droits réservés.
La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire sont autorisées à condition que cet avis soit conservé et que le crédit soit attribué de droit à l’Université du Michigan à Ann Arbor. Le nom de l’Université ne saurait servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit. Ce logiciel est fourni « en l’état » sans garantie expresse ou implicite.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de l’Institut de Technologies du Massachusetts. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Massachusetts Institut de Technologies du Massachusetts dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright 1989, 1990 Institut de Technologies du Massachusetts. Tous droits réservés.
 L’exportation de ce logiciel en dehors des États-Unis d’Amérique peut nécessiter une licence propre obtenue auprès du Gouvernement des États-Unis. Il incombe à toute personne ou entreprise, envisageant d’exporter, d’obtenir ladite licence avant d’exporter.
 DANS LE CADRE DE CETTE CONTRAINTE, l’autorisation d’utiliser, copier, modifier et distribuer ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis mentionné ci-avant sur les droits d’auteur apparaisse dans toutes les copies, et que l’avis sur les droits d’auteur et la présente mention d’autorisation soient portés dans la documentation l’accompagnant, et que le nom de l’Université du Michigan ne soit pas utilisé dans des publicités intégrant la distribution du logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. L’Université du Michigan ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation de ce logiciel à quelque fin que ce soit. Celui-ci est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.
 Dans le cadre de la législation des États-Unis, il se peut que ce logiciel ne soit pas exporté en dehors des États-Unis sans licence délivrée par le Ministère du Commerce des États-Unis.
 Copyright 1994 Institut de Technologies du Massachusetts. Tous droits réservés.
L’exportation de ce logiciel en dehors des États-Unis d’Amérique peut nécessiter une licence propre obtenue auprès du Gouvernement des États-Unis. Il incombe à toute personne ou entreprise, envisageant d’exporter, d’obtenir ladite licence avant d’exporter.
DANS LE CADRE DE CETTE CONTRAINTE, l’autorisation d’utiliser, copier, modifier et distribuer ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis mentionné ci-avant sur les droits d’auteur apparaisse dans toutes les copies, et que l’avis sur les droits d’auteur et la présente mention d’autorisation soient portés dans la documentation l’accompagnant, et que le nom de l’Université du Michigan ne soit pas utilisé dans des publicités intégrant la distribution du logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. L’Université du Michigan ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation de ce logiciel à quelque fin que ce soit. Celui-ci est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

Ce produit comprend des logiciels développés par l’Université de Californie, Berkeley et ses collaborateurs.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux d’Autodesk, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel d’Autodesk, Inc. dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
© Copyright 1995 Autodesk, Inc.

Ce produit contient un logiciel de filtrage graphique qui est basé en partie sur le travail du groupe Independent JPEG Group.

Ce produit inclut un logiciel tiré de la bibliothèque de référence PNG « libpng ».

Ce produit inclut la technologie « True Verb » développée par KS Waves Ltd.

Contient les modules d’exécution du kit de ressources de l’API C++ Lotus Notes/Domino. (c) Copyright IBM Corporation 2003. Tous droits réservés.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de SGS-Thomson Microelectronics, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de SGS-Thomson Microelectronics, Inc. dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright 1996 SGS-Thomson Microelectronics, Inc. Tous droits réservés.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux d’Unicode, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel d’Unicode, Inc. dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
DROITS D’AUTEUR ET AVIS D’AUTORISATION
Copyright © 1991-2005 Unicode, Inc. Tous droits réservés. Distribué sous les conditions d’utilisation stipulées à l’adresse http://www.unicode.org/copyright.html.
L’autorisation est accordée par la présente licence gratuitement, à quiconque obtenant une copie de fichiers de données Unicode et toute documentation connexe (ci-après, les « Fichiers de données ») ou le logiciel Unicode accompagné de toute documentation connexe (le « Logiciel ») pour manipuler les Fichiers de données ou le Logiciel sans restriction y compris, sans limitation, les droits d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer et/ou de vendre les copies des Fichiers de données ou du Logiciel, et pour autoriser les personnes auxquelles les Fichiers de données ou le Logiciel sont fournis à cette même fin, à condition que (a) le ou les avis sur les droits d’auteur mentionnés ci-avant et la présente mention d’autorisation accompagnent toutes les copies des Fichiers de données ou du Logiciel, (b) le ou les avis sur les droits d’auteur mentionnés ci-avant et la présente mention d’autorisation soient repris dans la documentation associée, et (c) qu’un avis clair dans chaque Fichier de données modifié ou dans le Logiciel ainsi que dans la documentation associée au ou aux Fichiers de données ou au Logiciel dont les données ou le logiciel ont été modifiés.
LES FICHIERS DE DONNÉES ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE D’ATTEINTE AUX DROITS DE TIERCE PARTIE. LE OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR MENTIONNÉS DANS LE PRÉSENT AVIS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE DÉCLARATION OU DE TOUT DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU ACCESSOIRE (NI DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT D’UN ARRÊT D’UTILISATION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES) DÉCOULANT DE, OU LIÉ À L’UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DES FICHIERS DE DONNÉES OU DU LOGICIEL.
À l’exception des mentions contenues dans le présent avis, le nom d’un détenteur de droits d’auteur ne saurait être utilisé dans des publicités ou sous une autre forme quelconque pour promouvoir la vente, l’usage ou autre offre intégrée aux Fichiers de données ou au Logiciel sans l’autorisation préalable par écrit du détenteur.

Le pilote PostScript combiné est le fruit d’un procédé de développement coopératif d’Adobe Systems Incorporated et de Microsoft Corporation.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Media Cybernetics. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Media Cybernetics dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel : 
Bibliothèque de format de fichiers d’images HALO © 1991-1992 Media Cybernetics, Inc.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Luigi Rizzo. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Luigi Rizzo dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
© 1997-98 Luigi Rizzo (luigi@iet.unipi.it)
Parties dérivées du code créé par Phil Karn (karn@ka9q.ampr.org), Robert Morelos-Zaragoza (robert@spectra.eng.hawaii.edu) et Hari Thirumoorthy (harit@spectra.eng.hawaii.edu), août 1995
La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :
1. Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.
LES AUTEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux du W3C. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de W3C dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
AVIS ET LICENCE DE LOGICIEL W3C ®
http://www.w3.org/Consortium/Legal/2002/copyright-software-20021231
Ces travaux (ainsi que le logiciel, la documentation, par exemple les fichiers LISEZ-MOI, ou autre élément connexe inclus) vous sont concédés sous la licence suivante par les détenteurs des droits d’auteur. En obtenant, utilisant et/ou copiant ces travaux, vous (le détenteur de la licence) déclarez avoir lu et compris, et respecterez les conditions d’utilisation suivantes.
L’autorisation de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel et sa documentation, avec ou sans modification, à quelque fin que ce soit et sans frais ou redevance vous est accordée par la présente licence, à condition que vous incluez les éléments suivants sur TOUTES les copies du logiciel et de la documentation ou de parties de ceux-ci, y compris toute modification :
1. Intégralité du texte du présent AVIS dans un emplacement accessible par les utilisateurs des travaux redistribués ou dérivés. 
2. Tous les avis, exclusions ou conditions d’utilisation préexistants de propriété intellectuelle. S’il n’en existe aucun, l’Avis condensé sur les logiciels W3C doit être inclus (la forme hypertexte est préférée, le format texte est autorisé) au sein du corps de tout code redistribué ou dérivé. 
3. Avis de toute modification apportée aux fichiers, comportant notamment la date des modifications. (Nous vous recommandons de fournir les URL vers l’emplacement duquel le code est dérivé.) 
CE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », ET LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUELCONQUE, OU NE DÉCLARENT NULLEMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION N’ENFREINDRA AUCUN BREVET, DROIT D’AUTEUR, MARQUE OU AUTRE DROIT DE TIERCE PARTIE.
LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT PAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUELCONQUE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE TOUT USAGE DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION.
Le nom et les marques des détenteurs des droits d’auteur ne peuvent EN AUCUN CAS être utilisés dans des publicités intégrées au logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. Le titre de propriété des droits d’auteur dans ce logiciel et dans toute documentation associée demeure en permanence avec les détenteurs des droits d’auteur.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Sun Microsystems, Inc. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Sun Microsystems, Inc. dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Sun RPC est un produit de Sun Microsystems, Inc. et est fourni dans le cadre d’une utilisation non restreinte à condition que la présente légende soit incluse sur tous les supports à bande comme partie intégrante du programme logiciel dans son ensemble ou en partie. Les utilisateurs peuvent copier ou modifier Sun RPC sans frais mais ne sont pas autorisés à le concéder sous licence ou à le distribuer à quiconque sauf s’il vient intégrer un produit ou un programme développé par le ou les utilisateurs.
SUN RPC EST FOURNI EN L’ÉTAT SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE Y COMPRIS SANS GARANTIE DE CONCEPTION, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, OU DÉCOULANT DU DÉROULEMENT D’UNE NÉGOCIATION, D’UN USAGE OU D’UN ÉCHANGE.
Sun RPC est fourni sans support et sans aucune obligation de la part de Sun Microsystems, Inc. d’assister au cours de son exploitation, correction, modification ou amélioration.
SUN MICROSYSTEMS, INC. SERA EXEMPT DE RESPONSABILITÉ EU ÉGARD À LA VIOLATION DE DROITS D’AUTEUR, DE SECRETS COMMERCIAUX OU D’UN QUELCONQUE BREVET POUR SUN RPC OU POUR TOUTE PARTIE DE CE DERNIER.
En aucun cas Sun Microsystems, Inc. ne sera tenu pour responsable de toute perte de chiffre d’affaires, de bénéfice ou autre dommage particulier, indirect et accessoire, même si Sun aura été informé de la possibilité d’un tel dommage.
Sun Microsystems, Inc.
2550 Garcia Avenue
Mountain View, California  94043 – États-Unis

Fabriqué sous licence de Dolby Laboratories. « Dolby » et le symbole double D sont des marques déposées de Dolby Laboratories. Travaux non publiés confidentiels. Copyright 1992-1997 Dolby Laboratories. Tous droits réservés.

Contient la technologie Adobe® [Flash® et/ou Shockwave®] Player d’Adobe Systems Incorporated.  Copyright © 1996 – 2013 Adobe Systems Incorporated.  Tous droits réservés.  Adobe, Flash et Shockwave sont des marques déposées ou des marques commerciales d’Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et dans le monde.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux d’Andrei Alexandrescu. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel d’Andrei Alexandrescu dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
The Loki Library
Copyright © 2001 Andrei Alexandrescu
Ce code accompagne l’ouvrage :
Alexandrescu, Andrei. « Modern C++ Design: Generic Programming and Design Patterns Applied » Copyright © 2001. Addison-Wesley.
L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de vendre ce logiciel à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis sur les droits d’auteur et l’avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies et que l’avis sur les droits d’auteur et la présente mention d’autorisation soient portés dans la documentation l’accompagnant.
L’auteur ou Addison-Welsey Longman ne formule aucune déclaration quant à l’adéquation du présent logiciel à quelque fin que ce soit. Celui-ci est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Distributed Management Task Force, Inc. (DMTF). Dans la mesure où Microsoft a inclus un logiciel s’appuyant sur les spécifications DMTF dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant :
Copyright © 2007 Distributed Management Task Force, Inc. (DMTF). Tous droits réservés.

Des parties de ces travaux sont dérivés de « The Draft Standard C++ Library » Copyright © 1995 par P.J. Plauger, publié par Prentice-Hall et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

Portions Copyright 2002-2007 Charlie Poole, Copyright 2002-2004 James W. Newkirk, Michael C. Two, Alexei A. Vorontsov, ou Copyright 2000-2002 Philip A. Craig

Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur les travaux de Hewlett-Packard Company. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de Hewlett-Packard Company dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
Copyright © 2002, 2003 Hewlett-Packard Company.
Avis général :
Ce logiciel s’appuie sur un logiciel disponible depuis http://mpvtools.sourceforge.net.
Il traite un format appelé MPV. MPV représente une spécification ouverte pour la gestion de collections et de sélections multimédias de photos, de vidéos et de musiques ainsi que de métadonnées associées, et est disponible gratuitement auprès de l’Optical Storage Technology Association. Pour plus d’informations sur la spécification MPV, voir la page à l’adresse http://www.osta.org/mpv.
Mention d’autorisation :
L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») à des fins de manipulations sans restriction dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à ceux d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, soumis aux conditions suivantes :
L’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente mention d’autorisation et le précédent Avis général doivent être inclus dans toutes les copies ou dans toutes les parties substantielles du Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU 
AUTRE, RÉSULTANT DU, OU LIÉ AU LOGICIEL OU À, L’UTILISATION OU TOUTE AUTRE TRANSACTION DANS LE LOGICIEL.
À l’exception des mentions contenues dans le présent avis, le nom d’un détenteur de droits d’auteur ne saurait être utilisé dans des publicités ou sous une autre forme quelconque pour promouvoir la vente, l’usage ou autres offres intégrées au Logiciel sans l’autorisation préalable par écrit dudit détenteur.

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Site Web des auteurs : http://www.twilightuniverse.com/

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L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (ci-après, le « Logiciel ») à des fins de manipulations non restreintes dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à l’utilisation, la copie, la modification, la fusion, la publication, la distribution et/ou la vente des copies du Logiciel, et l’autorisation des personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, à condition que le ou les avis de droits d’auteur mentionnés ci-avant, l’URL du site Web des auteurs et le présent avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies du Logiciel, et qu’aussi bien le ou les avis de droits d’auteur, l’URL des auteurs et le présent avis d’autorisation susmentionnés apparaissent dans la documentation l’accompagnant.

Ce produit inclut un logiciel tiré du moteur Box2D développé par Erin Catto (www.box2d.org).
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Ce produit utilise du contenu Bigelow & Holmes

Police(s) Lucida®
Copyright© 1985, 1986, 1987, 1988 et 1990 par Bigelow & Holmes
Conceptions brevetées aux États-Unis 289,420 289,421 289,422 289,773

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Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur la mobilité. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel de mobilité dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :
 
Copyright (c) 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007 The Flex Project.
Copyright © 1990, 1997 The Regents de l’Université de Californie.
Tous droits réservés.
 
Ce code est dérivé de logiciels auxquels Vern Paxson a participé à Berkeley.
 
Le Gouvernement des États-Unis a des droits sur ce travail conformément au contrat numéro DE-AC03-76SF00098 entre le Ministère américain de l’énergie et l’Université de Californie.
 
La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :
 
1. Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.
 
Ni le nom de l’Université ni les noms de ses collaborateurs ne sauraient servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit.
 
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.
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Ce produit utilise du contenu FastCGI
fastcgi.h
Définit le protocole FastCGI.
Copyright (c) 1995-1996 Open Market, Inc.

Ce code objet et source de bibliothèque d’applications FastCGI (le « Logiciel ») et sa documentation (la « Documentation ») sont protégés par copyright d’Open Market, Inc (« Open Market »). Les termes suivants s’appliquent à tous les fichiers associés au Logiciel et à la Documentation sauf mention contraire explicite dans les fichiers individuels.

Open Market vous permet d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de concéder sous licence ce Logiciel et la Documentation à quelque fin que ce soit, à condition que les mentions de droits d’auteur existantes soient conservées dans toutes les copies et que cette mention soit incluse textuellement dans toutes les distributions. Aucun accord écrit, aucune licence ni aucune redevance n’est exigé pour les usages autorisés. Les modifications apportées à ce Logiciel et à cette Documentation peuvent être protégées par copyright par leurs auteurs et ne sont pas tenues de respecter les termes du contrat de licence décrits ici. Si les modifications apportées à ce Logiciel et à cette Documentation présentent de nouveaux termes de contrat de licence, ceux-ci doivent être clairement indiqués sur la première page de chaque fichier où ils s’appliquent.

OPEN MARKET N’APPORTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, OPEN MARKET NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS OU UN TIERS DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE OU RELATIF À CES LOGICIEL OU DOCUMENTATION, Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE, OU DOMMAGE SIMILAIRE, Y COMPRIS UNE PERTE DE BÉNÉFICES OU DE DONNÉES, MÊME SI OPEN MARKET A ÉTÉ PRÉVENU DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT ». OPEN MARKET EST EXEMPT DE TOUTE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE DÉCOULANT DE CE LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION.

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Ce produit utilise du contenu de l’implémentation Base64 PJ Naughter
Copyright (c) 1999 - 2004 par PJ Naughter.  
Tous droits réservés.
Utilisation avec autorisation.

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Ce produit utilise du contenu de la RFC 3174.
Copyright (C) The Internet Society (2001).  Tous droits réservés.

Le présent document et ses traductions peuvent être copiés et fournis à des tiers, et les travaux dérivés qui le commentent ou l’expliquent ou aident à sa mise en œuvre peuvent être préparés, copiés, publiés et distribués, en tout ou en partie, sans restriction d’aucune sorte, pourvu que la déclaration de copyright ci-dessus et le présent paragraphe soient inclus sur de telles copies et travaux dérivés.  Cependant, le présent document lui-même ne peut être modifié d’aucune façon, ni en retirant la déclaration de copyright ou les références à la Société Internet ou à d’autres organisations Internet, excepté en tant que de besoin pour le développement des normes Internet auquel cas les procédures de protection des droits de propriété intellectuelle définies dans le traitement des normes de l’Internet doivent être suivies, ou autant qu’il est nécessaire pour la traduction dans d’autres langues que l’anglais.

Les permissions limitées accordées ci-dessus sont perpétuelles et ne seront pas révoquées par la Société Internet ni ses successeurs ou ayant-droits.

Le présent document et les informations qui y sont contenues sont fournies sur une base « EN L’ÉTAT » et LA SOCIÉTÉ INTERNET ET LA INTERNET ENGINEERING TASK FORCE DÉCLINENT TOUTES GARANTIES, EXPRIMÉES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉES À TOUTE GARANTIE QUE L’UTILISATION DES INFORMATIONS CI-ENCLOSES NE VIOLENT AUCUN DROIT OU AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D’APTITUDE À UN OBJET PARTICULIER

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Copyright (C) The Internet Society (2001).  Tous droits réservés.

Le présent document et ses traductions peuvent être copiés et fournis à des tiers, et les travaux dérivés qui le commentent ou l’expliquent ou aident à sa mise en œuvre peuvent être préparés, copiés, publiés et distribués, en tout ou en partie, sans restriction d’aucune sorte, pourvu que la déclaration de copyright ci-dessus et le présent paragraphe soient inclus sur de telles copies et travaux dérivés.  Cependant, le présent document lui-même ne peut être modifié d’aucune façon, ni en retirant la déclaration de copyright ou les références à la Société Internet ou à d’autres organisations Internet, excepté en tant que de besoin pour le développement des normes Internet auquel cas les procédures de protection des droits de propriété intellectuelle définies dans le traitement des normes de l’Internet doivent être suivies, ou autant qu’il est nécessaire pour la traduction dans d’autres langues que l’anglais.

Les permissions limitées accordées ci-dessus sont perpétuelles et ne seront pas révoquées par la Société Internet ni ses successeurs ou ayant-droits.

Le présent document et les informations qui y sont contenues sont fournies sur une base « EN L’ÉTAT » et LA SOCIÉTÉ INTERNET ET LA INTERNET ENGINEERING TASK FORCE DÉCLINENT TOUTES GARANTIES, EXPRIMÉES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉES À TOUTE GARANTIE QUE L’UTILISATION DES INFORMATIONS CI-ENCLOSES NE VIOLENT AUCUN DROIT OU AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D’APTITUDE À UN OBJET PARTICULIER

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Bob Jenkins.
(c) Bob Jenkins, 1996.  74512.261@compuserve.com.  
Vous pouvez utiliser ce code comme vous le souhaitez, à des fins personnelles, éducatives ou commerciales, tant que vous lui joignez l’intégralité de ce commentaire.

Voir http://ourworld.compuserve.com/homepages/bob_jenkins/evahash.htm
Il sert à détecter les modifications entre les révisions des documents, en partant du principe que personne n’essaie de provoquer des conflits.  À ne PAS utiliser pour le chiffrement.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright d’OpenVision Technologies, Inc. Copyright 1993 par OpenVision Technologies, Inc.

L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de vendre ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis mentionné ci-avant sur les droits d’auteur apparaisse dans toutes les copies, et que l’avis sur les droits d’auteur et la présente mention d’autorisation soient portés dans la documentation l’accompagnant, et que le nom d’OpenVision ne soit pas utilisé dans des publicités intégrant la distribution du logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. OpenVision ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation de ce logiciel à quelque fin que ce soit.  Celui-ci est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

OPENVISION DÉCLINE TOUTES GARANTIES EN CE QUI CONCERNE CE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, OPENVISION NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU ACCESSOIRE, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUELCONQUE RÉSULTANT DE LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICE, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, CONSÉCUTIF À OU LIÉ À L’UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL.

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Copyright (c) 2006 par BEA, BMC, CA, Cisco, Dell, EMC, HP, IBM, Intel, Microsoft et Sun.  Tous droits réservés.
L’autorisation de copier, d’afficher et de distribuer ce document de schéma SML (Service Modeling Language) par quelque moyen que ce soit et sans frais ou redevance vous est accordée par la présente licence, à condition que vous incluiez les éléments suivants sur TOUTES les copies du document de schéma SML, ou de parties de celui-ci, que vous créez :

1. Un lien ou une URL vers le document de schéma SML à l’emplacement suivant : 
http://schemas.serviceml.org/sml/2007/02/sml.xsd

2. La mention de droits d’auteur telle qu’indiquée dans le document de schéma SML.

BEA, BMC, CA, Cisco, Dell, EMC, HP, IBM, Intel, Microsoft et Sun (appelés collectivement les « Auteurs ») acceptent tous de vous accorder une licence libre de redevance, dans des conditions raisonnables et non discriminatoires sur leurs brevets respectifs qu’ils jugent nécessaires pour implémenter le document de schéma SML (Service Modeling Language).

LE DOCUMENT DE SCHÉMA SML EST FOURNI « EN L’ÉTAT », ET LES AUTEURS NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUELCONQUE, DE PROPRIÉTÉ OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, EN CE QUI CONCERNE L’ADÉQUATION DU CONTENU DU DOCUMENT DE SCHÉMA SML À QUELQUE FIN QUE CE SOIT, NI NE DÉCLARENT QUE L’IMPLÉMENTATION D’UN TEL CONTENU N’ENFREINDRA AUCUN BREVET, DROIT D’AUTEUR, MARQUE OU AUTRE DROIT.
LES AUTEURS NE SERONT PAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUELCONQUE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, FORTUIT OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE OU RELATIF À TOUT USAGE OU DISTRIBUTION DU DOCUMENT DE SCHÉMA SML.

Le nom et les marques des Auteurs ne peuvent EN AUCUN CAS être utilisés, y compris dans des publicités intégrées au document de schéma SML ou à son contenu sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. Le titre de propriété des droits d’auteur dans le document de schéma SML demeure en permanence avec les Auteurs. 

(c) 2001-2006 BEA Systems, Inc., BMC Software, CA, Inc., 
International Business Machines Corporation, Layer 7 Technologies, Microsoft Corporation, Inc., Novell, Inc. et VeriSign, Inc. Tous droits réservés.

L’autorisation de copier, d’afficher, d’exécuter, de modifier et de distribuer WS-AUTHORIZATION.XSD (le « Document ») et de permettre à d’autres utilisateurs d’effectuer les opérations ci-dessus, par quelque moyen que ce soit et sans frais ou redevance vous est accordée par la présente licence, dans le but de développer et d’évaluer le Document. 

BEA Systems, BMC Software, CA Inc., IBM, Layer 7 Technologies, Microsoft, Novell et VeriSign (appelés collectivement les « Auteurs ») acceptent tous d’accorder une licence à des tiers, sans redevance, dans des conditions raisonnables et non discriminatoires sur leurs brevets essentiels respectifs qu’ils jugent nécessaires pour implémenter le Document.  

LE DOCUMENT EST FOURNI « EN L’ÉTAT », ET LES AUTEURS NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUELCONQUE, DE PROPRIÉTÉ OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, EN CE QUI CONCERNE L’ADÉQUATION DU CONTENU DU DOCUMENT À QUELQUE FIN QUE CE SOIT, NI NE DÉCLARENT QUE L’IMPLÉMENTATION D’UN TEL CONTENU N’ENFREINDRA AUCUN BREVET, DROIT D’AUTEUR, MARQUE OU AUTRE DROIT. 

LES AUTEURS NE SERONT PAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUELCONQUE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, 
FORTUIT OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE TOUT USAGE DU 
DOCUMENT OU DES PERFORMANCES OU DE l’IMPLÉMENTATION DU CONTENU 
DE CE DERNIER. 

Vous pouvez supprimer ces clauses d’exclusion de responsabilité des versions modifiées du 
Document à condition que vous décliniez de manière effective toutes les garanties et responsabilités au nom de tous les détenteurs des droits d’auteur dans les copies de toutes ces versions modifiées que vous distribuez. 

Le nom et les marques des Auteurs ne peuvent EN AUCUN CAS être utilisés, y compris dans des publicités intégrées au Document ou à son contenu sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. Le titre de propriété des droits d’auteur dans le Document demeure en permanence avec les Auteurs.

(c) 2001-2006 BEA Systems Inc., International Business Machines Corporation, Microsoft Corporation, Inc., SAP AG, Sonic Software et VeriSign, Inc. Tous droits réservés.

L’autorisation de copier et d’afficher la Spécification WS-Policy (la « Spécification », qui comprend WSDL et les documents de schéma), par quelque moyen que ce soit et sans frais ou redevance vous est accordée par la présente licence, à condition que vous incluiez les éléments suivants sur TOUTES les copies de la Spécification WS-Policy que vous créez :

1. Un lien ou une URL vers la Spécification WS-Policy sur l’un des sites Web des Auteurs
2. La mention de droits d’auteur telle qu’indiquée dans la Spécification WS-Policy.

BEA Systems, IBM, Microsoft, SAP, Sonic Software et VeriSign (appelés collectivement les « Auteurs ») acceptent tous de vous accorder une licence, sans redevance, dans des conditions raisonnables et non discriminatoires sur leurs brevets essentiels respectifs qu’ils jugent nécessaires pour implémenter la Spécification WS-Policy.

LA SPÉCIFICATION WS-POLICY EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », ET LES AUTEURS NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUELCONQUE, DE PROPRIÉTÉ OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, EN CE QUI CONCERNE L’ADÉQUATION DU CONTENU DE LA SPÉCIFICATION WS-POLICY À QUELQUE FIN QUE CE SOIT, NI NE DÉCLARENT QUE L’IMPLÉMENTATION D’UN TEL CONTENU N’ENFREINDRA AUCUN BREVET, DROIT D’AUTEUR, MARQUE OU AUTRE DROIT.

LES AUTEURS NE SERONT PAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUELCONQUE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER, FORTUIT OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE OU RELATIF À TOUT USAGE OU DISTRIBUTION DE LA SPÉCIFICATION WS-POLICY.

Le nom et les marques des Auteurs ne peuvent EN AUCUN CAS être utilisés, y compris dans des publicités intégrées à la Spécification WS-Policy ou à son contenu sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. Le titre de propriété des droits d’auteur dans la Spécification WS-Policy demeure en permanence avec les Auteurs.

Aucun autre droit n’est accordé par implication, préclusion ou autre.

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Ce produit utilise du contenu créé par J. Zobel.
Calcule rapidement une valeur de hachage à partir d’une séquence d’octets.
Ce type de hachage n’est PAS un hachage DE CHIFFREMENT ; il est conçu
uniquement pour être utilisé dans des tables de hachage.  L’auteur l’a rendu
public tant qu’il comporte le commentaire suivant :

Auteur : J. Zobel, avril 2001. L’autorisation d’utiliser ce code
est accordée gratuitement, à condition que cette déclaration soit conservée.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Regents de l’Université de Californie.
Copyright (c) 1982, 1986, 1990, 1993
The Regents de l’Université de Californie.  Tous droits réservés.

La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :
1. Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.
3. Tous les documents de publicité faisant référence à des fonctionnalités ou à l’utilisation de ce logiciel doivent afficher la mention suivante :
Ce produit comprend des logiciels développés par l’Université de Californie, Berkeley et ses collaborateurs.
4. Ni le nom de l’Université ni les noms de ses collaborateurs ne sauraient servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit.

THE REGENTS ET LES COLLABORATEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  EN AUCUN CAS, THE REGENTS OU LES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright d’OASIS.
Copyright OASIS Open 2002-2006. Tous droits réservés.

Le présent document et ses traductions peuvent être copiés et fournis à des tiers, et les travaux dérivés qui le commentent ou l’expliquent ou aident à sa mise en œuvre peuvent être préparés, copiés, publiés et distribués, en tout ou en partie, sans restriction d’aucune sorte, pourvu que la déclaration de copyright ci-dessus et le présent paragraphe soient inclus sur de telles copies et travaux dérivés. Cependant, le présent document lui-même ne doit être modifié en aucune façon, par exemple en retirant la déclaration de copyright ou les références à OASIS, excepté en cas de besoin pour le développement de spécifications OASIS, auquel cas les procédures de protection des droits d’auteur définies dans le document sur les droits de propriété intellectuelle d’OASIS doivent être suivies, ou autant qu’il est nécessaire pour la traduction dans d’autres langues que l’anglais.
Les permissions limitées accordées ci-dessus sont perpétuelles et ne seront pas révoquées par OASIS ni ses successeurs ou ayant-droits.
Le présent document et les informations qui y sont contenues sont fournies sur une base « EN L’ÉTAT » et OASIS DÉCLINE TOUTES GARANTIES, EXPRIMÉES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉES À TOUTE GARANTIE QUE L’UTILISATION DES INFORMATIONS CI-ENCLOSES NE VIOLENT AUCUN DROIT OU AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D’APTITUDE À UN OBJET PARTICULIER

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Copyright 1994, David Gottner
Tous droits réservés

L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis sur les droits d’auteur ci-dessus, cette mention d’autorisation et la clause d’exclusion de responsabilité suivante apparaissent non modifiés dans toutes les copies.

JE DÉCLINE TOUTES GARANTIES EN CE QUI CONCERNE CE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  JE NE SERAI EN AUCUN CAS TENU(E) POUR RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU ACCESSOIRE, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUELCONQUE RÉSULTANT DE LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICE, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, CONSÉCUTIF À OU LIÉ À L’UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de William E. Kempf, Inc. 

(c) Copyright William E. Kempf 2001

L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de vendre ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que l’avis sur les droits d’auteur et l’avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies et que l’avis sur les droits d’auteur et la présente mention d’autorisation soient portés dans la documentation l’accompagnant. William E. Kempf ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation de ce logiciel à quelque fin que ce soit. Celui-ci est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

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Ce fichier utilise du contenu LibTIFF.

Copyright (c) 1988-1997 Sam Leffler
Copyright (c) 1991-1997 Silicon Graphics, Inc.

L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier, de distribuer et de vendre ce logiciel et sa documentation à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, à condition que (i) l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant et le présent avis d’autorisation apparaissent dans toutes les copies du logiciel et de sa documentation, et que (ii) les noms de Sam Leffler et Silicon Graphics ne puissent pas être utilisés dans des publicités intégrées au logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit de Sam Leffler et Silicon Graphics.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  

SAM LEFFLER OU SILICON GRAPHICS NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES EN CAS DE DOMMAGE PARTICULIER, FORTUIT, INDIRECT OU ACCESSOIRE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE QUELCONQUE RÉSULTANT DE LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICE, Y COMPRIS APRÈS AVOIR ÉTÉ PRÉVENUS DE L’ÉVENTUALITÉ D’UN TEL DOMMAGE, ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, CONSÉCUTIF À OU LIÉ À L’UTILISATION OU AU FONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL.

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Ce produit utilise du contenu de la boîte à outils TWAIN

La boîte à outils TWAIN est distribuée « en l’état ». Le développeur et les distributeurs de la boîte à outils TWAIN excluent expressément toutes garanties expresses, implicites ou légales, y compris et sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d’absence de contrefaçon des droits d’un tiers et d’adéquation à un usage particulier. Ni les développeurs ni les distributeurs ne seront tenus pour responsables de tout dommage direct, indirect, particulier, fortuit ou accessoire, suite à la reproduction, la modification, la distribution ou tout autre usage de la boîte à outils TWAIN.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright d’Intel Corporation.
Copyright (c) 2004 - 2007, Intel Corporation. Tous droits réservés.

La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :

Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.

Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET COLLABORATEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET COLLABORATEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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Ce produit utilise l’interface utilisateur jQuery.
Copyright 2010, AUTHORS.txt (http://jqueryui.com/about) 

L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») à des fins de manipulations sans restriction dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à ceux d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, soumis aux conditions suivantes :

L’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant et la présente mention d’autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou dans toutes les parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU AUTRE, RÉSULTANT DU, OU LIÉ AU LOGICIEL OU À L’UTILISATION OU TOUTE AUTRE TRANSACTION DANS LE LOGICIEL.

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Ce produit utilise les informations de la spécification xHCI.
Copyright © 2008-2010 Intel Corporation. Tous droits réservés.

http://www.intel.com/technology/usb/download/xHCI_Adopters_Agreement.pdf
3.2 Licence de droits d’auteur. Sous réserve que l’utilisateur se conforme aux conditions de ce Contrat, Intel, en son nom et au nom des Collaborateurs, accorde également par la présente à l’utilisateur une licence de droits d’auteur mondiale non exclusive, libre de redevance, non cessible, sans possibilité de sous-licence, sur la Spécification Finale pour reproduire la Spécification Finale si nécessaire afin d’exercer les droits afférents aux brevets accordés à la Section 3.1(a), à condition que toutes les reproductions associées incluent tous les avis sur les droits d’auteur et clauses d’exclusion de responsabilité contenus dans la Spécification Finale.

INTEL DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ ET EXCLUT TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE SE RAPPORTANT À LA VENTE ET/OU À L’UTILISATION DE PRODUITS INTEL. INTEL DÉCLINE NOTAMMENT TOUTE RESPONSABILITÉ ET TOUTE GARANTIE CONCERNANT LEUR ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LEUR QUALITÉ LOYALE ET MARCHANDE, OU LA CONTREFAÇON DE TOUT BREVET, DROIT D’AUTEUR OU AUTRE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

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Ce produit utilise du contenu de la RFC 4034.
Copyright (C) The Internet Society (2005).

Ce document est soumis aux droits, licences et restrictions qui figurent dans BCP 78 et, sauf stipulation contraire ci-incluse, les auteurs conservent tous leurs droits.

Le présent document et les informations qui y sont contenues sont fournies sur une base « EN L’ÉTAT » et LE COLLABORATEUR, L’ORGANISATION QU’IL/ELLE REPRÉSENTE OU QUI LE/LA PARRAINE (LE CAS ÉCHÉANT), LA SOCIÉTÉ INTERNET ET LA INTERNET ENGINEERING TASK FORCE DÉCLINENT TOUTES GARANTIES, EXPRIMÉES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉES À TOUTE GARANTIE QUE L’UTILISATION DES INFORMATIONS CI-ENCLOSES NE VIOLENT AUCUN DROIT OU AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION OU D’APTITUDE À UN OBJET PARTICULIER

Propriété intellectuelle
L’IETF ne prend pas position sur la validité et la portée de tout droit de propriété intellectuelle ou autres droits qui pourrait être revendiqués au titre de la mise en œuvre ou l’utilisation de la technologie décrite dans le présent document ou sur la mesure dans laquelle toute licence sur de tels droits pourrait être ou ne pas être disponible ; pas plus qu’elle ne prétend avoir accompli aucun effort pour identifier de tels droits.  Les informations sur les procédures au sujet des droits dans les documents des RFC figurent dans les BCP 78 et BCP 79.

Des copies des dépôts d’IPR faites au secrétariat de l’IETF et toutes assurances de disponibilité de licences, ou le résultat de tentatives faites pour obtenir une licence ou permission générale d’utilisation de tels droits de propriété par ceux qui mettent en œuvre ou utilisent la présente spécification peuvent être obtenues sur répertoire en ligne des IPR de l’IETF à l’adresse http://www.ietf.org/ipr.

L’IETF invite toute partie intéressée à porter son attention sur les copyrights, licences ou applications de licence, ou autres droits de propriété qui pourraient couvrir les technologies qui peuvent être nécessaires pour mettre en œuvre la présente norme.  Merci d’adresser les informations à l’IETF à l’adresse ietf-ipr@ietf.org.

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Ce logiciel est basé en partie sur le travail du groupe Independent JPEG Group. 
Copyright (C) 1991-2013, Thomas G. Lane, Guido Vollbeding.
Tous droits réservés sauf stipulation contraire ci-dessous.

L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel (ou des parties de celui-ci) à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais, sous réserve de remplir les conditions suivantes :
(1) Si une partie du code source de ce logiciel est distribuée, alors ce fichier README doit être inclus, avec cet avis de droits d’auteur et de non garantie intact ; et tout ajout, toute suppression ou tout changement dans les fichiers d’origine doit être clairement indiqué dans la documentation connexe.
(2) Si seul le code de fichier exécutable est distribué, alors la documentation connexe doit déclarer que « ce logiciel est basé en partie sur le travail du groupe Independent JPEG Group ».
(3) La permission d’utiliser ce logiciel est accordée uniquement si l’utilisateur accepte la pleine responsabilité de toutes les conséquences indésirables ; les auteurs n’acceptent AUCUNE RESPONSABILITÉ pour les dommages de toutes sortes.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Stephen Satchell.
Copyright (C) 1986 Stephen Satchell.
Les programmeurs peuvent incorporer une partie ou l’intégralité du code dans leurs programmes, en citant la source appropriée. La publication des routines sources est autorisée tant que Stephen Satchell, Satchell Evaluations et Chuck Forsberg, Omen Technology sont cités comme source.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Jon Zeeff.
Copyright 1988 Jon Zeeff (zeeff@b-tech.ann-arbor.mi.us)
Vous pouvez utiliser ce code de quelque manière que ce soit, tant que vous conservez mon nom et ne me tenez pas pour responsable de tout problème associé.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Lexmark International.

Copyright (c) 1993-2003 Lexmark International Inc. Tous droits réservés.
L’autorisation est accordée pour la redistribution de ce fichier tant que cet avis sur les droits d’auteur est intact et que le contenu du fichier n’est modifié d’aucune manière par rapport à sa forme d’origine.

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Ce produit utilise zlib.
Copyright (C) 1995-2002 Jean-loup Gailly et Mark Adler

Ce logiciel est fourni « en l’état » sans aucune garantie expresse ou implicite.  En aucun cas les auteurs ne pourront être tenus pour responsables de dommages découlant de l’utilisation de ce logiciel.

Permission est accordée à toute personne d’utiliser ce logiciel pour tout objectif, y compris des applications commerciales, et de le modifier et de le redistribuer librement, sous réserve des restrictions suivantes :

1. L’origine de ce logiciel ne doit pas être déformée ; vous ne devez pas prétendre être l’auteur du logiciel original. Si vous utilisez ce logiciel dans un produit, une déclaration figurant dans la documentation du produit serait appréciée, sans être obligatoire.

2. Les versions dont la source a été modifiée doivent être simplement signalées comme telles, et ne doivent pas être présentées de manière erronée comme étant le logiciel original.

3. Cette déclaration ne doit être ni supprimée ni modifiée dans la distribution du code source.

  Jean-loup Gailly        Mark Adler
  jloup@gzip.org          madler@alumni.caltech.edu

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Ce produit utilise SafeInt.
SafeInt.hpp
Version 3.0.14p

Ce logiciel est fourni sous licence selon les termes de Microsoft Public License (Ms-PL).
Pour plus d’informations sur les licences open source de Microsoft, reportez-vous à 
http://www.microsoft.com/opensource/licenses.mspx

Cette licence régit l’utilisation du logiciel connexe. En utilisant le logiciel, vous acceptez les termes de cette licence. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le logiciel.

Définitions
Les termes « reproduire », « reproduction », « œuvres dérivées » et « distribution » ont la même signification dans la présente licence que dans les lois américaines relatives aux droits d’auteur. Une « contribution » représente le logiciel initial, ou tout ajout ou changement apporté au logiciel. 
Un « collaborateur » désigne toute personne qui distribue sa contribution dans le cadre de la présente licence. 
Les « brevets sous licence » sont les revendications du brevet d’un collaborateur telles que mentionnées dans sa contribution.

Concession de droits
(A) Concession de droits d’auteur- Sous réserve du respect des termes de la présente licence, y compris des conditions et des limitations de la licence énoncées à la section 3, chaque collaborateur vous concède une licence de droits d’auteur non exclusive, valable dans le monde entier et libre de redevance qui vous autorise à reproduire sa contribution, à préparer des œuvres dérivées de sa contribution et à distribuer sa contribution ou toute œuvre dérivée que vous créez.

(B) Concession de brevets- Sous réserve du respect des termes de la présente licence, y compris des conditions et des limitations de la licence énoncées à la section 3, chaque collaborateur vous concède une licence non exclusive, valable dans le monde entier et libre de redevance au titre de ses brevets sous licence, qui vous autorise à effectuer, à faire effectuer, à utiliser, à vendre, à proposer à la vente, à importer et/ou à céder sa contribution dans le logiciel ou toute œuvre dérivée de sa contribution dans le logiciel.

Conditions et limitations
(A) Pas de licence de marque commerciale- La présente licence ne vous concède aucun droit d’utiliser le nom, le logo ou les marques du collaborateur. 
(B) Si vous intentez une action à l’encontre d’un collaborateur pour des brevets contrefaits par le logiciel, votre licence de brevets concédée par le collaborateur pour le logiciel prend fin automatiquement. 
(C) Si vous distribuez une partie du logiciel, vous devez conserver toutes les mentions de droits d’auteur, de brevets, de marques ou de propriété intellectuelle figurant sur le logiciel. 
(D) Si vous distribuez une partie du logiciel sous la forme de code source, vous devez le faire uniquement en vertu de la présente licence en fournissant une copie complète de cette licence dans le cadre de votre distribution. Si vous distribuez une partie du logiciel sous la forme de code objet ou de code compilé, vous devez le faire uniquement en vertu d’une licence conforme à la présente licence. 
(E) Le logiciel est concédé sous licence « en l’état ». Vous assumez tous les risques liés à son utilisation. Les collaborateurs n’accordent aucune garantie ou condition expresse. Vous pouvez bénéficier de droits supplémentaires relatifs aux consommateurs en vertu du droit de votre pays, que cette licence ne peut modifier. Dans la mesure où cela est autorisé par la législation de votre pays, les collaborateurs excluent les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.

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Ce produit utilise du contenu de « Graphic Gems », Academic Press, 1990. 

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Gary P. Mussar
Copyright (c) 1990 Gary P. Mussar.

/***********************************************************************
* Routines d’utilitaires CRC pour les CRC 16 et 32 bits généraux.
*
* 1990  Gary P. Mussar
* Ce code est rendu public. Aucune restriction ne s’applique,
* mais une mention relative à son auteur en conservant ce commentaire
* serait appréciée
***********************************************************************/

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Ce produit comprend des logiciels développés par l’OpenSSL Project pour une utilisation dans l’OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)

Copyright (c) 1998-2011 The OpenSSL Project.  Tous droits réservés.

La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :

1.	Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
2.	Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.
3.	Tous les documents de publicité faisant référence à des fonctionnalités ou à l’utilisation de ce logiciel doivent afficher la mention suivante :
« Ce produit comprend des logiciels développés par l’OpenSSL Project pour une utilisation dans l’OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/) »
4.	Les noms « OpenSSL Toolkit » et « OpenSSL Project » ne peuvent pas servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation obtenue préalablement par écrit. Pour obtenir une autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org.
5.	Les produits dérivés de ces logiciels ne peuvent pas être appelés « OpenSSL », et « OpenSSL » ne peut pas apparaître dans leurs noms sans autorisation écrite préalable de l’OpenSSL Project.
6.	Les redistributions sous quelque forme que ce soit doivent contenir les mentions suivantes :
« Ce produit comprend des logiciels développés par l’OpenSSL Project pour une utilisation dans l’OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)»
 
L’OpenSSL PROJECT FOURNIT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  EN AUCUN CAS, L’OpenSSL PROJECT OU SES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
====================================================================
Ce produit comprend un logiciel de chiffrement écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com).  Ce produit comprend un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Licence SSLeay d’origine
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Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)
Tous droits réservés.

Ce package est une implémentation SSL écrite par Eric Young (eay@cryptsoft.com).
L’implémentation a été écrite pour être conforme à Netscapes SSL.

Cette bibliothèque peut être utilisée librement à des fins commerciales et non commerciales sous réserve que les conditions suivantes soient respectées.  Les conditions suivantes s’appliquent à tout le code présent dans cette distribution, qu’il s’agisse de code RC4, RSA,
lhash, DES, etc., et pas seulement au code SSL.  La documentation SSL incluse dans cette distribution est couverte par les mêmes termes de droits d’auteur, à la différence que le détenteur est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

Les droits d’auteur demeurant la propriété d’Eric Young, tous les avis sur les droits d’auteur présents dans le code doivent y être conservés.
Si ce package est utilisé dans un produit, Eric Young doit être mentionné en tant qu’auteur des parties de la bibliothèque utilisée.  Cela peut être effectué sous la forme d’un message de texte au démarrage du programme ou dans la documentation (en ligne ou texte) fournie avec le package.
 
La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes sont vérifiées :
1.	Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
2.	Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.
3.	Tous les documents de publicité faisant référence à des fonctionnalités ou à l’utilisation de ce logiciel doivent afficher la mention suivante :
« Ce produit comprend un logiciel de chiffrement écrit par Eric Young (eay@cryptsoft.com) »
Le mot « chiffrement » peut être ignoré si les routines de la bibliothèque utilisée ne sont pas liées à un chiffrement :-).
4.	Si vous incluez du code propre à Windows (ou un code qui en est dérivé) à partir du répertoire des applications (code d’application), vous devez inclure la mention suivante :
« Ce produit comprend un logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com) »
 
 ERIC YOUNG FOURNIT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  EN AUCUN CAS, L’AUTEUR ET LES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

Les termes de la licence et de la distribution pour toute version de ce code (ou dérivé de celui-ci) disponible publiquement ne peuvent être modifiés.  En d’autres termes, ce code ne peut en aucun cas être copié et placé sous une autre licence de distribution [y compris la licence publique générale GNU.]
 
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Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur FreeBSD. Dans la mesure où Microsoft a inclus le logiciel FreeBSD dans ce produit, Microsoft se doit d’ajouter le texte suivant accompagnant ledit logiciel :

Les droits d’auteur de la totalité de la documentation et du logiciel inclus dans les versions 4.4BSD et 4.4BSD-Lite sont détenus par The Regents de l’Université de Californie.
Copyright 1979, 1980, 1983, 1986, 1988, 1989, 1991, 1992, 1993, 1994 The Regents de l’Université de Californie. Tous droits réservés.
La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :
1.	Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
2.	Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.
3.	Tous les documents de publicité faisant référence à des fonctionnalités ou à l’utilisation de ce logiciel doivent afficher la mention suivante : 
Ce produit comprend des logiciels développés par l’Université de Californie, Berkeley et ses collaborateurs.
4.	Ni le nom de l’Université ni les noms de ses collaborateurs ne sauraient servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit.
THE REGENTS ET LES COLLABORATEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, THE REGENTS OU LES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

L’institut IEEE (« Institute of Electrical and Electronics Engineers ») et le comité American National Standards Committee X3 sur les systèmes de traitement de l’information nous ont autorisés à reproduire des parties de leur documentation.
Dans le paragraphe suivant, l’expression « ce texte »'fait référence à des parties de la documentation système.  Des parties de ce texte sont réimprimées et reproduites sous forme électronique dans la seconde version du logiciel réseau BSD, à partir du document IEEE Std 1003.1-1988, IEEE Standard Portable Operating System Interface for Computer Environments (POSIX), copyright C 1988 rédigé par l’Institute of Electrical and Electronics Engineers, Inc. En cas de différence entre ces versions et le document IEEE Standard d’origine, ce dernier fait office de document de référence.

Dans le paragraphe suivant, l’expression « ce document »'fait référence à des parties de la documentation système.
Ce document est reproduit avec l’autorisation du comité American National Standards Committee X3 sur les systèmes de traitement de l’information. Computer and Business Equipment Manufacturers Association (CBEMA), 311 First St., NW, Suite 500, Washington, DC 20001-2178, États-Unis. Le travail de développement du langage de programmation C a été réalisé par le comité technique X3J11.

Les vues et conclusions contenues dans le logiciel et dans la documentation sont celles des auteurs et ne doivent pas être interprétées comme des stratégies officielles, expresses ou implicites, de The Regents de l’Université de Californie.

REMARQUE : Les droits d’auteur de la source Berkeley Software Distribution (« BSD ») de l’Université de Berkeley de Californie ont été mis à jour. L’addendum apporté aux droits d’auteur est disponible à l’adresse ftp://ftp.cs.berkeley.edu/pub/4bsd/README.Impt.License.Change et est indiqué
ci-après.

    22 juillet 1999

    À l’attention de tous les détenteurs d’une licence et distributeurs d’une version de BSD :

    Comme vous le savez, certains fichiers de code source de Berkeley Software Distribution (« BSD ») nécessitent que les distributions de produits contenant tout ou partie du logiciel indiquent dans leurs documents de publicité que ces produits contiennent un logiciel développé par l’Université de Berkeley de Californie et par ses collaborateurs.

    En particulier, la clause indique :
    «      * 3. Tous les documents de publicité faisant référence à des fonctionnalités ou à l’utilisation de ce logiciel
          *	   doivent afficher la mention suivante :
          *	   Ce produit comprend un logiciel développé par l’Université de
          *	   Californie, Berkeley et par ses collaborateurs. »

    Dorénavant, les détenteurs de licence et les distributeurs ne sont plus obligés d’inclure la mention dans les documents de publicité. En conséquence, le paragraphe précédent qui figure dans certains fichiers BSD Unix est entièrement supprimé.

    William Hoskins
    Directeur, Bureau des licences technologiques

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Certaines parties de ce logiciel s’appuient sur LZ4.

Copyright (C) 2011-2013, Yann Collet.

Licence BSD 2-Clause (http://www.opensource.org/licenses/bsd-license.php)
 
La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes sont vérifiées :
 
* Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.
 * Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.
 
LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET COLLABORATEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, LE DÉTENTEUR DES DROITS D’AUTEUR ET LES COLLABORATEURS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE 
DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Carnegie Mellon University. 
Copyright (c) 1989-2005 Carnegie Mellon University.  Tous droits réservés.

La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :

1. Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante. 

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.

Ce travail a été partiellement financé par la Defense Advanced Research Projects Agency et la National Science Foundation of the United States of America, ainsi que par le CMU Sphinx Speech Consortium.

L’UNIVERSITÉ CARNEGIE MELLON FOURNIT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  EN AUCUN CAS, L’UNIVERSITÉ CARNEGIE MELLON OU SES EMPLOYÉS NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Silicon Graphics, Inc.
Copyright (C) Silicon Graphics, Inc. Tous droits réservés..

L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») à des fins de manipulations sans restriction dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à ceux d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, soumis aux conditions suivantes :

L’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant incluant les dates de la première publication et, soit la présente mention d’autorisation, soit une référence à la page http://oss.sgi.com/projects/FreeB/, doivent être inclus dans toutes les copies ou dans toutes les parties substantielles du Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET
D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, SILICON GRAPHICS, INC. NE SERA TENU POUR
RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT
DU FAIT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU AUTRE, RÉSULTANT DU, OU
LIÉ AU LOGICIEL OU À, L’UTILISATION OU TOUTE AUTRE TRANSACTION DANS LE LOGICIEL.

À l’exception des mentions contenues dans le présent avis, le nom de Silicon Graphics, Inc. ne saurait être utilisé dans des publicités ou sous une autre forme quelconque pour promouvoir la vente, l’usage ou autres offres intégrées au Logiciel sans l’autorisation préalable par écrit de Silicon Graphics, Inc.

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Copyright (c) 2008 The NetBSD Foundation, Inc.
Tous droits réservés.

La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :

1. Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.

THE NETBSD FOUNDATION, INC. FOURNIT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.  EN AUCUN CAS, LA FONDATION NE SERA TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de John Dyer. 
Parties dérivées de MediaElement.js
Copyright 2010-2013, John Dyer (http://j.hn)

L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») à des fins de manipulations sans restriction dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à ceux d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, soumis aux conditions suivantes :
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LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU AUTRE, RÉSULTANT DU, OU LIÉ AU LOGICIEL OU À L’UTILISATION OU TOUTE AUTRE TRANSACTION DANS LE LOGICIEL.

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Copyright (c) 1994-2000 World Wide Web Consortium, (Massachusetts Institute of Technology, Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique, Keio University). 
Tous droits réservés. 

Ce programme est distribué sous la licence de propriété intellectuelle de logiciel du W3C. Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il soit utile, mais SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Pour plus d’informations, voir la licence W3C à l’adresse http://www.w3.org/Consortium/Legal/. 

Copyright © 1995 CERN. « Ce produit comprend un logiciel informatique créé et mis à disposition par CERN. Cette mention doit apparaître en entier sur tous les produits équipés de tout ou partie du logiciel informatique CERN inclus ici »  

Licence

En obtenant, utilisant et/ou copiant ces travaux, vous (le détenteur de la licence) déclarez avoir lu et compris, et respecterez les conditions d’utilisation suivantes.

L’autorisation de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel et sa documentation, avec ou sans modification, à quelque fin que ce soit et sans frais ou redevance vous est accordée par la présente licence, à condition que vous incluez les éléments suivants sur TOUTES les copies du logiciel et de la documentation ou de parties de ceux-ci, y compris toute modification :

Intégralité du texte du présent AVIS dans un emplacement accessible par les utilisateurs des travaux redistribués ou dérivés. Tous les avis, exclusions ou conditions d’utilisation préexistants de propriété intellectuelle. S’il n’en existe aucun, l’Avis condensé sur les logiciels W3C doit être inclus (la forme hypertexte est préférée, le format texte est autorisé) au sein du corps de tout code redistribué ou dérivé.

Avis de toute modification apportée aux fichiers, comportant notamment la date des modifications. (Nous vous recommandons de fournir les URI vers l’emplacement duquel le code est dérivé.)

Clauses d’exclusion de responsabilité

CE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », ET LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE FORMULENT AUCUNE DÉCLARATION OU N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER QUELCONQUE, OU NE DÉCLARENT NULLEMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION N’ENFREINDRA AUCUN BREVET, DROIT D’AUTEUR, MARQUE OU AUTRE DROIT DE TIERCE PARTIE.

LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT PAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUELCONQUE DIRECT, INDIRECT, PARTICULIER OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE TOUT USAGE DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION.

Le nom et les marques des détenteurs des droits d’auteur ne peuvent EN AUCUN CAS être utilisés dans des publicités intégrées au logiciel sans autorisation explicite formulée à l’avance par écrit. Le titre de propriété des droits d’auteur dans ce logiciel et dans toute documentation associée demeure en permanence avec les détenteurs des droits d’auteur.

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Copyright 1998-2004 W3C (MIT, ERCIM, Keio),

Tous droits réservés. L’autorisation d’utiliser, de copier, de modifier et de distribuer le schéma central de SSML et sa documentation annexe à quelque fin que ce soit est accordée par la présente licence sans frais et à perpétuité, à condition que l’avis sur les droits d’auteur ci-dessus et ce paragraphe apparaissent dans toutes les copies.  Les détenteurs des droits d’auteur ne font aucune déclaration quant à l’adéquation du schéma à quelque fin que ce soit. Celui-ci est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite.

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Ce produit utilise du contenu sous copyright de Ralph Hancock et John Hudson. 

Hebrew OpenType Layout logic copyright (c) 2003 & 2007, Ralph Hancock & John Hudson. Cette logique de disposition pour l’hébreu biblique est un logiciel open source sous licence MIT.

L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») à des fins de manipulations sans restriction dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à ceux d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, soumis aux conditions suivantes :

L’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant et la présente mention d’autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou dans toutes les parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU AUTRE, RÉSULTANT DU, OU LIÉ AU LOGICIEL OU À L’UTILISATION OU TOUTE AUTRE TRANSACTION DANS LE LOGICIEL.

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La redistribution et l’exploitation sous formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées seulement si les conditions suivantes soient vérifiées :

Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante.

Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et la clause d’exclusion de responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.
Ni le nom de la CodePlex Foundation ni les noms de ses collaborateurs ne sauraient servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit.

LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET COLLABORATEURS FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ÉTAT » ET DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONCERNANT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, LE DÉTENTEUR DES DROITS D’AUTEUR NE SERA TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, DE LA FOURNITURE DE MARCHANDISES OU DE SERVICES EN SUBSTITUTION, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES, OU ENCORE DE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ COMMERCIALE) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR LA BASE D’UNE THÉORIE QUELCONQUE DE RESPONSABILITÉ, QU’ELLE SOIT DU RESSORT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS D’UNE NÉGLIGENCE QUELCONQUE) DÉCOULANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT DE L’USAGE DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS EN CAS DE COMMUNICATION DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

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Université de l’Illinois/NCSA
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Copyright (c) 2003-2010 University de l’Illinois à Urbana-Champaign.
Tous droits réservés.

Développé par :

    Équipe LLVM
    Université de l’Illinois à Urbana-Champaign
    http://llvm.org

L’autorisation est accordée gratuitement par la présente licence à quiconque obtenant une copie de ce logiciel et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») à des fins de manipulations sans restriction dans le Logiciel. Ces droits portent notamment, sans limitation, à ceux d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de concéder des sous-licences et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à ces mêmes fins, soumis aux conditions suivantes :

    * Les redistributions de code source doivent conserver l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et les clauses d’exclusion de responsabilité suivantes.

    * Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis sur les droits d’auteur mentionné ci-avant, la présente liste de conditions et les clauses d’exclusion de responsabilité suivantes dans la documentation et/ou autres documents fournis avec la distribution.

    * Ni le nom de l’équipe LLVM, de l’Université de l’Illinois à Urbana-Champaign, ni les noms de ses collaborateurs ne sauraient servir à endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation explicite obtenue préalablement par écrit.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.  EN AUCUN CAS, LES COLLABORATEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DU FAIT D’UN CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU AUTRE, RÉSULTANT DU, OU LIÉ AU LOGICIEL OU À L’UTILISATION OU TOUTE AUTRE TRANSACTION AVEC
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